Les leçons de la France sur la réglementation de la pornographie sur Internet

Politique et Internet (2022). DOI : 10,1002 / poi3,293 largeur = ”800 hauteur =” 530 >

Degré et exposition actuelle à la pornographie via chacune des huit plateformes médiatiques chez les 15, 16 et 17 ans en France (N = 999). Remarque : La taille des bulles indique la proportion d’exposition. La position de la bulle indique les jours moyens et médians depuis la dernière exposition. Crédit: Politique et Internet (2022). DOI : 10 1002 / plus tard 3 293

Une nouvelle étude du chercheur principal honoraire de la City, le professeur Neil Thurman, suggère que les effets du déplacement, de l’évasion et de la portée législative pourraient limiter l’efficacité des efforts de la France pour empêcher les enfants de moins de 18 ans d’accéder à la pornographie en ligne.

L’article 23 de la France la place à l’avant-garde des efforts des pays démocratiques pour réduire l’exposition des jeunes à la pornographie légale en ligne. Contrairement à la loi britannique sur la sécurité en ligne, l’article 23 de la France a été appliqué.

Le régulateur français des médias Arcom a initialement utilisé la loi pour cibler huit sites Web pornographiques spécifiques.

Alors, dans quelle mesure les adolescents français de ces sites sont-ils ouverts à la pornographie ? Et combien sur les autres sites et plateformes multimédia ?

Avec l’Institut français d’opinion publique (Ifop), le professeur Thurman a mené une enquête auprès de jeunes Français de 15, 16 et 17 ans.

Des enquêtes montrent que 41% des Français âgés de 15, 16 et 17 ans visitent des sites pornographiques spécialisés, en moyenne tous les mois et souvent beaucoup plus souvent. Les sites de médias sociaux et les moteurs de recherche représentent également environ 30 %, bien que moins fréquemment.

Cependant, les Français âgés de 15, 16 et 17 ans étaient aussi susceptibles de voir de la pornographie sur des sites pornographiques spécifiques non ciblés par Arcom que sur huit sites ciblés par Arcom, encore une fois. 31% l’ont.

Ainsi, même si Arcom parvenait à persuader les huit sites de mettre en place une vérification de l’âge, ou de les bloquer aux utilisateurs français, le pourcentage d’adolescents français exposés à des sites pornographiques spécialisés ne pourrait baisser que d’un quart, passant de 41 % à 31 %.

Et même un niveau théorique modeste de réduction de la consommation de sites Web pornographiques spécialisés suppose que les contrôles ou les blocages de vérification de l’âge seront étanches, ce qui est peu probable. Par exemple, une enquête a révélé que 41 % des jeunes de 15, 16 et 17 ans en France sont familiarisés avec la technologie (VPN ou navigateur Tor) qui peut être utilisée pour contourner les contrôles de vérification de l’âge spécifiques à chaque pays.

De plus, l’étude montre que si l’accès aux sites pornographiques est spécifiquement réservé aux moins de 18 ans français, leur consommation de pornographie peut être détournée vers diverses autres plateformes médiatiques où ils sont exposés à la pornographie, comme le site de médias sociaux moyen.

Le régulateur français Arcom n’a pas utilisé l’article 23 pour poursuivre les sites de médias sociaux pour pornographie permettant aux enfants de moins de 18 ans de les voir. Cela est compréhensible car les principales sanctions disponibles en vertu de l’article 23 sont le blocage de sites et le blocage des sites de médias sociaux pour les utilisateurs en France ne devrait pas susciter beaucoup de soutien public ou politique.

Contrairement à l’article 23, le projet de loi britannique sur la sécurité en ligne cible un contenu plus légal mais préjudiciable, prévoit des sanctions plus sévères (par exemple, des amendes pouvant aller jusqu’à 18 millions de livres sterling), oblige davantage d’éditeurs à être basés sur les processus et sensibles au contexte, et permet aux régulateurs adopter des stratégies de poursuite fondées sur le risque. Professeur Thurmann [pictured] croient que cette différence signifie que les lois sur la sécurité en ligne sont plus susceptibles que l’article 23 de réduire l’exposition des jeunes à la pornographie en ligne.

Il a déclaré: « Je pense que les effets de l’évolution des médias, de l’évasion socio-technique et du pouvoir limité, du large champ d’application et de l’application actuellement limitée de l’article 23 signifient qu’ils sont peu susceptibles de réduire de manière importante la consommation de matériel pornographique par les jeunes Français ».

L’article intitulé « Lessons from France on Regulation of Internet Pornography: How Displacement, Avoidance, and Legislative Scope Effects Can Limit the Effectiveness of Article 23 », a été publié dans la revue Politique et Internet.


Narcisse Berger

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