Changer les traités fondamentaux de l’UE ? Le choix de Sophie

Changez le contrat. Un débat récurrent a eu lieu récemment au sein de l’UE lorsqu’il semble que l’UE soit incapable de fonctionner et de prendre des décisions rapidement en raison de crises internes ou externes. Outre les universitaires, les hommes politiques se consacrent depuis peu intensément aux discussions sur les modifications contractuelles. Pourtant, rien ne s’est produit et cela n’arrivera probablement pas de si tôt. Donc si l’UE continue de fonctionner sous sa forme actuelle.

L’objectif de ce texte n’est pas de passer en revue toutes les considérations et tous les projets de révision de la loi fondamentale de l’UE. Bien que limité à l’ère moderne de l’UE. Au niveau politique, le débat actuel sur la nécessité d’un changement a commencé à l’époque du président de la Commission Jean-Claude Juncker, dont la Commission a publié un Livre blanc sur l’avenir de l’Europe en mars 2017. Il contenait plusieurs scénarios de développement à moyen terme. de l’intégration européenne, dont la réalisation, à l’exception de celle-ci, nécessite une intervention dans l’accord. Au cours des six années suivantes, de nombreuses propositions de réforme de l’UE ont été faites, l’une des plus récentes et des plus complexes étant le rapport du groupe de travail franco-allemand sur la réforme de l’UE publié en septembre. Et le pays a une philosophie de réforme même si la conférence hautement participative sur l’avenir de l’UE est en cours et que ses activités se sont terminées en mai dernier. Mais tout changement radical qu’implique une ingérence dans le droit primaire constitue aujourd’hui une expérience très dangereuse pour l’UE.

Le message fondamental de toutes les tentatives d’intervention dans cet accord est clair et compréhensible : une UE plus rapide et plus efficace. En pratique, cela signifie renforcer le processus décisionnel majoritaire dans l’UE, c’est-à-dire le principe selon lequel un État membre ou un groupe d’États membres peut perdre une élection et devoir accepter des solutions qui ne le satisfont pas. Le débat sur l’élimination ou la préservation du droit de veto dans le processus décisionnel des institutions intergouvernementales de l’UE est emblématique de ces efforts. Mais ce n’est pas facile dans l’UE.

Bien entendu, dans le cadre des principes de prise de décision démocratique, il est illogique qu’un pays ou un groupe minoritaire fasse obstacle à un autre pays. Cependant, l’UE d’aujourd’hui repose sur une culture de compromis et de négociation patiente. Ainsi, malgré tous les problèmes existants, l’intégration européenne reste un projet durable et globalement réussi. Son contenu n’est pas créé par la culture majoritaire, il n’est pas créé par une minorité permanente et permanente, et ainsi socialise progressivement le pays. Cela est arrivé longtemps à six membres, puis à neuf, douze…

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Albert Gardinier

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